Michel Thomas


Autre nom possible de la personne recherchée:
Michel Houellebecq
Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: THOMAS Michel
administrateur des finances publiques
Objet:
au titre du droit d'option
dans le corps des administrateurs de l'Etat
les fonctionnaires
Groupe:
Etat
date_debut="2023-07-01"
a_sa_demande
corps="Administrateurs de l'Etat"
JORFTEXT000047858657(source JORF)
intégration
19 Juillet 202319/07/2023
De: Thomas (Michel, Jean)
Objet:
dans la réserve opérationnelle, les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2020
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de chef d'escadron de réserve
Les capitaines de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2020-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000042519543(source JORF)
nomination
14 Novembre 202014/11/2020
De: Thomas (Michel, Jean)
Objet:
pour l'année 2020 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron de réserve
Les capitaines de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000042512849(source JORF)
promotion
11 Novembre 202011/11/2020
De: Michel THOMAS
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:
conseiller maître à la Cour des comptes (1er tour)
Groupe:
Cour des comptes
date_debut="2020-06-12"
conseil_des_ministres
cour_comptes
JORFTEXT000041983273(source JORF)
nomination
11 Juin 202011/06/2020
De: THOMAS (Michel, Pierre, Marie)
Objet:
notaires salariés au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « LETULLE DELOISON DRILHON-JOURDAIN »
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
JORFTEXT000037203343(source JORF)
nomination
17 Juillet 201817/07/2018
De: Michel THOMAS
président du Tribunal de Commerce de Lyon
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000034640532(source JORF)
nomination
10 Mai 201710/05/2017
De: Michel THOMAS
président de la Fédération départementale des chasseurs de la Meuse
Objet:
membres de la Commission nationale de l'indemnisation des dégâts de gibier
présidents des fédérations départementales de chasseurs et
sur proposition du président de la Fédération nationale des chasseurs
membre titulaire
Groupe:
Commission nationale de l'indemnisation des dégâts de gibier
JORFTEXT000033607610(source JORF)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Thomas (Michel, Charles)
Colonel de l'infanterie
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2016-12-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000033234877(source JORF)
promotion
14 Octobre 201614/10/2016
De: Michel THOMAS
président du tribunal de commerce de Lyon
Objet:
membres de la commission régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Lyon
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
Cour d'appel de Lyon
cour_appel="Lyon"
personnalite_qualifiee
JUSC1626497A(source BOMJ)
nomination
22 Septembre 201622/09/2016
De: Michel Thomas
président de la Fédération départementale des chasseurs de la Meuse
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des forêts
personnalités choisies
en raison de leur compétence particulière dans les domaines professionnel, technique, économique, scientifique, social, cynégétique ou de la protection de la nature
Groupe:
Office national des forêts (ONF)
conseil_administration
JORFTEXT000033131678(source JORF)
nomination
20 Septembre 201620/09/2016
De: Thomas Michel
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE COLLECTIF, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2015
Groupement de gendarmerie départementale de l'Hérault
Communauté de brigades de Murviel-lès-Béziers
Groupe:
Groupement de gendarmerie départementale de l'Hérault
INTJ1610849S(source BOMI)
prime
12 Août 201612/08/2016
De: Michel THOMAS
président du tribunal de commerce de Lyon, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Lyon
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
Cour d'appel de Lyon
cour_appel="Lyon"
personnalite_qualifiee
JUSC1609442A(source BOMJ)
nomination
10 Mai 201610/05/2016
De: Thomas (Michel, Jean)
Capitaine ; 36 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
ordre_merite
annees_service="36"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000032471561(source JORF)
nomination
30 Avril 201630/04/2016
De: Michel Thomas
Objet:
au nom du ministre des finances et des comptes publics
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
autorite_delegation="Ministre des finances et des comptes publics"
JORFTEXT000031288160(source JORF)
délégation de signature
10 Octobre 201510/10/2015
De: Thomas Michel
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2014
INTJ1517114S(source BOMI)
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: Thomas Michel
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2014
INTJ1517108S(source BOMI)
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: Michel THOMAS
administrateur des finances publiques adjoint de 6e échelon, affecté dans les services centraux de la direction générale des finances publiques
Objet:
administrateur des finances publiques, classé au 3e échelon de ce grade et affecté
comptable de la trésorerie de Paris amendes 2e division
JORFTEXT000030968222(source JORF)
promotion
05 Août 201505/08/2015
De: Michel Thomas
Objet:
au nom du ministre des finances et des comptes publics
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
autorite_delegation="Ministre des finances et des comptes publics"
JORFTEXT000030440338(source JORF)
délégation de signature
05 Avril 201505/04/2015
De: Michel Thomas
Objet:
au nom du ministre des finances et des comptes publics
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
autorite_delegation="Ministre des finances et des comptes publics"
JORFTEXT000029527519(source JORF)
délégation de signature
02 Octobre 201402/10/2014
De: Thomas, Michel
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2013
De Crevoisier Gouy
INTJ1415785S(source BOMI)
prime
14 Août 201414/08/2014
De: Thomas, Michel
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2013
INTJ1415283S(source BOMI)
prime
14 Août 201414/08/2014
De: Michel Thomas
Objet:
au nom du ministre des finances et des comptes publics
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
autorite_delegation="Ministre des finances et des comptes publics"
JORFTEXT000029181418(source JORF)
délégation de signature
03 Juillet 201403/07/2014
De: Thomas, Michel
Objet:
au grade d'adjudant-chef
date_debut="2014-04-01"
INTJ1401722S(source BOMI)
promotion
15 Mai 201415/05/2014
De: Michel Thomas
Objet:
au nom du ministre des finances et des comptes publics
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
autorite_delegation="Ministre des finances et des comptes publics"
JORFTEXT000028841135(source JORF)
délégation de signature
11 Avril 201411/04/2014
De: Michel THOMAS
président de la fédération départementale des chasseurs de la Meuse, titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale d'indemnisation des dégâts de gibier
I. -
présidents des fédérations départementales de chasseurs et
sur proposition du président de la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:
Commission nationale de l'indemnisation des dégâts de gibier
JORFTEXT000028665543(source JORF)
nomination
02 Mars 201402/03/2014
De: Thomas Michel
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2012
De Saint Genois
INTJ1308899S(source BOMI)
prime
18 Février 201418/02/2014
De: Michel Thomas
Objet:
au nom du ministre de l'économie et des finances
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
JORFTEXT000028339891(source JORF)
délégation de signature
19 Décembre 201319/12/2013
De: Thomas, Michel
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2013-11-01"
INTJ1319283S(source BOMI)
promotion
18 Décembre 201318/12/2013
De: Michel Thomas
Objet:
au nom du ministre de l'économie et des finances
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
JORFTEXT000027618254(source JORF)
délégation de signature
28 Juin 201328/06/2013
De: Thomas (Michel, Olivier, Claude)
directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale ; 43 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
nomme_par="Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000027408485(source JORF)
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Michel Thomas
Objet:
au nom du ministre de l'économie et des finances
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
JORFTEXT000026920238(source JORF)
délégation de signature
10 Janvier 201310/01/2013
De: THOMAS Michel
Objet:
tableau d'avancement au grade de major de police pour l'année 2012
LISTE UTILE
INTC1231932A(source BOMI)
inscription
16 Octobre 201216/10/2012
De: Michel Thomas
Objet:
au nom du ministre de l'économie et des finances
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
JORFTEXT000026483211(source JORF)
délégation de signature
13 Octobre 201213/10/2012
De: Michel Thomas
administrateurs des finances publiques adjoints
Objet:
au nom du ministre de l'économie et des finances
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
JORFTEXT000026269780(source JORF)
délégation de signature
08 Août 201208/08/2012
De: Michel Thomas
administrateurs des finances publiques adjoints
Objet:
au nom du ministre de l'économie et des finances
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
JORFTEXT000026178954(source JORF)
délégation de signature
14 Juillet 201214/07/2012
De: Thomas (Michel, Lucien, Robert)
capitaine, transmissions. Chevalier du 26 juin 1997
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1997-06-26"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000024752711(source JORF)
promotion
05 Novembre 201105/11/2011
De: Thomas (Michel)
receveur des finances, chargé de la gestion prévisionnelle des effectifs et des emplois auprès du bureau RH-2C de la direction générale des finances publiques
Objet:
au bureau BP-1B de la direction générale des finances publiques, chargé de la gestion prévisionnelle des effectifs et des emplois
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
JORFTEXT000023894365(source JORF)
affectation
22 Avril 201122/04/2011
De: Michel Thomas
président de la fédération départementale des chasseurs de la Meuse, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
présidents de fédérations de chasseurs
proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000023888806(source JORF)
nomination
21 Avril 201121/04/2011
De: Thomas (Michel, Charles)
colonel, infanterie. Chevalier du 5 octobre 2000
Cité
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
grade="Officier"
citation
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2000-10-05"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000022436752(source JORF)
promotion
06 Juillet 201006/07/2010
De: Thomas (Michel, Félix, Yvon)
maître principal ; 31 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2009-12-31"
medaille_militaire
annees_service="31"
JORFTEXT000022150294(source JORF)
décoration
30 Avril 201030/04/2010
De: Michel THOMAS
inspecteur principal de la jeunesse et des sports
Objet:
directeurs régionaux de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale
PAYS DE LA LOIRE (44)
Groupe:
Jeunesse, des sports et de la cohésion sociale
date_debut="2010-01-01"
JORFTEXT000021674365(source JORF)
nomination
14 Janvier 201014/01/2010
De: Thomas (Michel)
attaché principal de l'Institut national de la statistique et des études économiques, chargé de la gestion prévisionnelle des effectifs et des emplois auprès du bureau RH-2C de la direction générale des finances publiques
Objet:
receveur des finances et maintenu dans ses fonctions. (Cycle 2009, B, 5e tour, candidat au choix du Gouvernement.)
JORFTEXT000021481201(source JORF)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Michel Thomas
Objet:
membres, titulaires et suppléants, du Conseil supérieur de la Cour des comptes
par le scrutin du
30 novembre 2006
2. Aux deux sièges de conseillers référendaires
Groupe:
Cour des comptes
cour_comptes
suppleant
JORFTEXT000021373883(source JORF)
élection
04 Décembre 200904/12/2009
De: Thomas (Michel, Bernard)
sergent-chef, infanterie. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
medaille_militaire
citation
JORFTEXT000021242281(source JORF)
décoration
08 Novembre 200908/11/2009
De: Thomas (Michel)
colonel de l'armée de terre
Objet:
auditeur à l'issue de la dix-neuvième session nationale d'études (2007-2008) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:
Institut national des hautes études de sécurité
JORFTEXT000019355478(source JORF)
admission
24 Août 200824/08/2008
De: Thomas (Michel)
colonel de l'armée de terre
Objet:
à suivre la dix-neuvième session nationale d'études (2007-2008) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:
Institut national des hautes études de sécurité
JORFTEXT000000465111(source JORF)
admission
21 Août 200721/08/2007
De: Thomas (Michel, Jean)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les adjudants-chefs
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2007-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Adjudant-chef"
JORFTEXT000000464509(source JORF)
nomination
02 Août 200702/08/2007
De: Thomas (Michel)
artisan charcutier-traiteur ; 34 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU TRAVAIL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="34"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000465675(source JORF)
nomination
08 Mai 200708/05/2007
De: Michel Thomas
administrateur hors classe de la ville de Paris
Objet:
conseiller référendaire à la Cour des comptes (4e tour)
Groupe:
Cour des comptes
cour_comptes
JORFTEXT000000794147(source JORF)
nomination
21 Avril 200721/04/2007
De: Thomas (Michel, Jean)
adjudant-chef, arme blindée et cavalerie ; 31 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2006-12-31"
medaille_militaire
annees_service="31"
JORFTEXT000000461644(source JORF)
décoration
31 Mars 200731/03/2007
De: Thomas (Michel, Henri)
gendarme ; 28 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2006-12-31"
medaille_militaire
annees_service="28"
JORFTEXT000000461644(source JORF)
décoration
31 Mars 200731/03/2007
De: Thomas (Michel, Charles)
colonel, infanterie
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
grade="Officier"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000611771(source JORF)
nomination
11 Novembre 200611/11/2006
De: Thomas (Michel)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
université Lyon-III
Groupe:
Université Lyon-III
duree="trois ans"
professeur="Université Lyon-III"
professeur_discipline="disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion"
JORFTEXT000000641902(source JORF)
nomination
14 Octobre 200614/10/2006
De: Thomas (Michel)
Objet:
au titre de l'année 2006 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
JORFTEXT000000789186(source JORF)
promotion
07 Juillet 200607/07/2006
De: Thomas (Michel)
major, aviation légère de l'armée de terre ; 37 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
annees_service="37"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000451975(source JORF)
nomination
01 Novembre 200501/11/2005
De: Michel Thomas
Objet:
directeur régional de la jeunesse, des sports et des loisirs des Pays de la Loire
Groupe:
Direction régionale de la jeunesse, des sports et des loisirs des Pays de la Loire
date_debut="2005-09-01"
JORFTEXT000000812322(source JORF)
nomination
05 Août 200505/08/2005
De: Thomas (Michel)
président d'une association mutualiste d'aide sociale ; 36 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PERSONNES HANDICAPÉES
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000445605(source JORF)
nomination
15 Mai 200515/05/2005
De: Michel Thomas
président de la fédération départementale des chasseurs de la Meuse, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
présidents de fédérations de chasseurs
proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000000239988(source JORF)
nomination
07 Mai 200507/05/2005
De: Michel Thomas
président de la fédération départementale des chasseurs de la Meuse
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
présidents de fédérations de chasseurs
proposés par la Fédération nationale des chasseurs
membre titulaire
Remplace:M. Gilbert de Turkheim
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000000804936(source JORF)
nomination
11 Novembre 200411/11/2004
De: Michel Thomas
de
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
présidents de fédérations de chasseurs
Les mandats de
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000000804936(source JORF)
nomination
11 Novembre 200411/11/2004
De: Thomas (Michel)
à Salignac-sur-Charente (CharenteMaritime)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Cognac
2
représentants du secteur négoce
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
JORFTEXT000000254442(source JORF)
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Thomas (Michel, René)
président d'une section départementale de la Société d'entraide des membres de la Légion d'honneur. Officier du 20 mai 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de commandeur
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1985-05-20"
JORFTEXT000000247328(source JORF)
promotion
15 Mai 200415/05/2004
De: Thomas (Michel)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
capitaine de sapeurs-pompiers professionnels (session 2004) les 410 candidats
JORFTEXT000000801524(source JORF)
inscription
06 Mai 200406/05/2004
De: Thomas (Michel, Emile)
président d'une fédération régionale de chasseurs ; 36 ans de services civils et d'activités associatives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'écologie, et du développement durable
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
nomme_par="Ministère de l'écologie, et du développement durable"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000421848(source JORF)
nomination
15 Mai 200315/05/2003
De: Thomas (Michel, Louis, Georges)
président d'une association d'aide aux personnes âgées ; 55 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PERSONNES ÂGÉES
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="55"
annees_activite_professionelle="55"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000409238(source JORF)
nomination
01 Janvier 200201/01/2002
De: Thomas (Michel, Charles)
infanterie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2001-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000000592092(source JORF)
nomination
09 Novembre 200109/11/2001
De: Michel Thomas
(suppléant)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants du ministre chargé des sports
Groupe:
Conseil national des activités physiques et sportives
JORFTEXT000000406580(source JORF)
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Michel Thomas
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1983
JORFTEXT000000588174(source JORF)
inscription
17 Février 200117/02/2001
De: Thomas (Michel, Charles)
infanterie
Objet:
pour l'année 2001 les officiers
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000000586619(source JORF)
promotion
07 Janvier 200107/01/2001
De: Thomas (Michel)
SPDEN/FEN, personnel de direction au lycée Jean-Monnet, à Bruxelles
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
représentant du personnel affecté tant dans les établissements d'enseignement à l'étranger que dans les services centraux de l'agence
en application de l'article 2 du décret no 90-1037 du
22 novembre 1990
de l'arrêté du
13 août 1998
B. - Au titre de la Fédération de l'éducation nationale
Suppléants
Groupe:
Agence pour l'enseignement français à l'étranger
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000575388(source JORF)
nomination
12 Décembre 200012/12/2000
De: Thomas (Michel)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire divisionnaire de la police nationale
Groupe:
Commissariat divisionnaire de la police nationale
date_debut="2000-11-02"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000765709(source JORF)
admission
29 Août 200029/08/2000
De: Thomas (Michel, Francis)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de 1re classe affecté au Conseil général du génie rural, des eaux et des forêts
Groupe:
Conseil général du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="1999-10-30"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000583259(source JORF)
admission
25 Août 200025/08/2000
De: Thomas (Michel, Jean)
lieutenant-colonel ; 24 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
legion_honneur
annees_service="24"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000386627(source JORF)
nomination
09 Juillet 200009/07/2000
De: Thomas (Michel, Charles)
lieutenant-colonel, infanterie ; 21 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
annees_service="21"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000386627(source JORF)
nomination
09 Juillet 200009/07/2000
De: Thomas (Michel)
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts au Conseil général du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
membres du comité consultatif pour les espèces ovine et caprine de la Commission nationale d'amélioration génétique
ingénieurs du ministère de l'agriculture et de la pêche, spécialisés en élevage
Groupe:
Commission nationale d'amélioration génétique (CNAG)
Comité consultatif pour les espèces ovine et caprine
JORFTEXT000000581925(source JORF)
nomination
27 Avril 200027/04/2000
De: Thomas (Michel)
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
une mission d'appui à la mise en oeuvre des contrats territoriaux d'exploitation dans les régions Aquitaine et Poitou-Charentes
Groupe:
Une mission d'appui à la mise en oeuvre des contrats territoriaux d'exploitation dans les régions Aquitaine et Poitou-Charentes
JORFTEXT000000205469(source JORF)
charge
22 Mars 200022/03/2000
De: Thomas (Michel, René)
ancien directeur de société, vice-président d'organisations professionnelles. Chevalier du 1er juillet 1988
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
INDUSTRIE
Au grade d'officier
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-07-01"
JORFTEXT000000580150(source JORF)
promotion
01 Janvier 200001/01/2000
De: Thomas (Michel)
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts. Chevalier du 30 janvier 1990
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-01-30"
JORFTEXT000000761719(source JORF)
promotion
16 Novembre 199916/11/1999
De: Thomas (Michel)
inspecteur principal de la jeunesse, des sports et des loisirs
Objet:
directeur régional de la jeunesse, des sports et des loisirs de Picardie
Groupe:
Direction régionale de la jeunesse, des sports et des loisirs de Picardie
date_debut="1999-10-01"
JORFTEXT000000761918(source JORF)
nomination
15 Septembre 199915/09/1999
De: Thomas (Michel)
Objet:
à la 1re classe de leur grade, hors échelle C, 1er chevron
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1999-04-01"
JORFTEXT000000397520(source JORF)
promotion
24 Août 199924/08/1999
De: Thomas (Michel, Pierre, Charles)
adjudant ; 23 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Haure (Sainte-Rose de Lima, Victor), adjudant ; 29 ans de services
date_debut="1998-12-31"
medaille_militaire
annees_service="23"
JORFTEXT000000196293(source JORF)
décoration
22 Avril 199922/04/1999
De: Thomas (Michel)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 1999
7
JORFTEXT000000196548(source JORF)
promotion
05 Février 199905/02/1999
De: Thomas (Michel, André, Louis)
sergent. Médaillé militaire du 6 avril 1971
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Décorations avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000572415(source JORF)
nomination
25 Juin 199825/06/1998
De: Thomas (Michel)
université Lyon-III
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000203785(source JORF)
nomination
03 Février 199803/02/1998
De: Thomas (Michel)
université Lyon-III
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000203785(source JORF)
nomination
03 Février 199803/02/1998
De: Thomas (Michel)
»
Objet:
président de la section Maïs et sorgho du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
Remplace:M. Bouillet (Maurice)
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
president
JORFTEXT000000752977(source JORF)
nomination
26 Décembre 199726/12/1997
De: Thomas (Michel)
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
membres titulaires de la Commission nationale des calamités agricoles
Groupe:
Commission nationale des calamités agricoles
JORFTEXT000000568202(source JORF)
nomination
30 Octobre 199730/10/1997
De: Thomas (Michel)
Objet:
président de la fédération départementale des chasseurs
de la Meuse
Groupe:
Fédération départementale des chasseurs
date_debut="1997-07-01"
president
JORFTEXT000000201860(source JORF)
nomination
22 Juillet 199722/07/1997
De: Thomas (Michel, Francis)
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts au Conseil général du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
membres du comité consultatif pour les espèces ovine et caprine de la Commission nationale d'amélioration génétique
ingénieurs du ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation, spécialisés en élevage
Groupe:
Commission nationale d'amélioration génétique (CNAG)
Comité consultatif pour les espèces ovine et caprine
JORFTEXT000000382348(source JORF)
nomination
03 Juin 199703/06/1997
De: Thomas (Michel, Charles)
terre
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 1996 aux élèves
par ordre alphabétique ayant satisfait aux conditions imposées
Officiers français
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)
ecole
JORFTEXT000000199305(source JORF)
diplome
22 Avril 199722/04/1997
De: Thomas (Michel, Lucien, Robert)
capitaine, transmissions ; 29 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
18 ans de services
ordre_merite
annees_service="29"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000562115(source JORF)
nomination
07 Novembre 199607/11/1996
De: Thomas (Michel)
Objet:
au grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
date_debut="1996-05-01"
JORFTEXT000000744877(source JORF)
promotion
03 Août 199603/08/1996
De: Thomas (Michel)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1996
JORFTEXT000000742494(source JORF)
inscription
22 Juin 199622/06/1996
De: Thomas (Michel, Marie, Vital)
ancien notaire
Dun-sur-Meuse (Meuse)
Objet:
JORFTEXT000000376955(source JORF)
conférés
06 Avril 199606/04/1996
De: Thomas (Michel, Jean)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="1996-01-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000000559387(source JORF)
nomination
15 Mars 199615/03/1996
De: Thomas (Michel)
adjudant-chef, artillerie ; 27 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Cité
date_debut="1995-12-31"
medaille_militaire
annees_service="27"
JORFTEXT000000374778(source JORF)
décoration
10 Mars 199610/03/1996
De: Thomas (Michel)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1996
JORFTEXT000000725832(source JORF)
promotion
06 Janvier 199606/01/1996
De: Thomas (Michel, Jean)
Objet:
pour l'année 1996 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000000190812(source JORF)
promotion
29 Décembre 199529/12/1995
De: Thomas (Michel, Joseph, Noël)
lieutenant-colonel; 33 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
ordre_merite
annees_service="33"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000373154(source JORF)
nomination
09 Novembre 199509/11/1995
De: Thomas (Michel)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 1995
Candidats de la première catégorie
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
duree="un an"
ecole
JORFTEXT000000188936(source JORF)
admission
15 Août 199515/08/1995
De: Thomas (Michel, Charles)
infanterie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1995-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000737023(source JORF)
nomination
13 Juillet 199513/07/1995
De: Thomas (Michel, Louis, René)
proviseur du lycée Faidherbe, à Lille; 27 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="27"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000736345(source JORF)
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Thomas (Michel)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000715221(source JORF)
promotion
03 Janvier 199503/01/1995
De: Thomas (Michel, Charles)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en application de l'article 5 de l'arrêté du
25 février 1987
fixant l'organisation et le fonctionnement de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace et de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1o En première année les candidats ci-après
3o En deuxième année les candidats officiers français ci-après
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)
École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
ecole
JORFTEXT000000549864(source JORF)
admission
10 Décembre 199410/12/1994
De: Thomas (Michel, Marie, Vital)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Michel Thomas et Alain Thomas, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Dun-sur-Meuse (Meuse)"
notaire_residence_departement_code="55"
JORFTEXT000000733977(source JORF)
cessation de fonction
07 Décembre 199407/12/1994
De: Thomas (Michel, Jean)
chef d'escadron; 18 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
ordre_merite
annees_service="18"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000551107(source JORF)
nomination
09 Novembre 199409/11/1994
De: Thomas (Michel)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale
conformément aux dispositions de l'article 19 du décret no 62-1004 du
24 août 1962
modifié
au titre de l'année 1993
JORFTEXT000000731339(source JORF)
promotion
01 Juin 199401/06/1994
De: Thomas (Michel)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
date_debut="1993-12-28"
JORFTEXT000000731337(source JORF)
promotion
01 Juin 199401/06/1994
De: Thomas (Michel, Louis, Marie)
maître principal; 28 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1993-12-31"
medaille_militaire
annees_service="28"
JORFTEXT000000181764(source JORF)
décoration
01 Avril 199401/04/1994
De: Thomas (Michel)
titulaire
Objet:
au titre des représentants de l'Etat
mentionnés au 1° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé
Le directeur de l'Institut national du sport et de l'éducation physique ou son représentant
Un directeur de centre d'éducation populaire et de sport
Groupe:
Direction de l'Institut national du sport et de l'éducation physique ou son représentant
JORFTEXT000000360692(source JORF)
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Thomas (Michel, Pierre, Daniel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
École nationale supérieure d'hydraulique et de mécanique de Grenoble ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000346427(source JORF)
diplome
21 Mars 199321/03/1993
De: Thomas (Michel, Joseph, Noël)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="1993-01-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000000527883(source JORF)
nomination
05 Février 199305/02/1993
De: Thomas (Michel, Jean, Antoine)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin en chef
Les médecins principaux
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1993-01-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin chef"
armee_grade_precedent="Médecin principal"
JORFTEXT000000527883(source JORF)
nomination
05 Février 199305/02/1993
De: Thomas (Michel, Yves, Marie)
Objet:
membre de la société civile professionnnelle Michel Thomas, commissaire-priseur associé, titulaire d'un office de commissaire-priseur
Quimper (Finistère)
Groupe:
Société civile professionnnelle Michel Thomas, commissaire-priseur associé, titulaire d'un office de commissaire-priseur
JORFTEXT000000359194(source JORF)
cessation de fonction
29 Août 199229/08/1992
De: Thomas (Michel, Jean, Louis)
Objet:
dans l'armée active
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="1992-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000175134(source JORF)
nomination
07 Juillet 199207/07/1992
De: Thomas (Michel)
Lyon-III
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés
date_debut="1991-10-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000161712(source JORF)
nomination
26 Février 199226/02/1992
De: Thomas (Michel, Charles)
infanterie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1991-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000719802(source JORF)
nomination
05 Juillet 199105/07/1991
De: Thomas (Michel)
adjudant-chef, artillerie; 28 ans de services
Objet:
médaille militaire
Mr. Nadaradjane, adjudant-chef, groupe de spécialités d'état-major; 29 ans de services
Groupe:
Groupe de spécialités d'état-major; 29 ans de services
medaille_militaire
annees_service="28"
JORFTEXT000000352863(source JORF)
décoration
17 Mars 199117/03/1991
De: Thomas (Michel, Léon, Zéphyr)
adjudant-chef, arme blindée et cavalerie; 27 ans de services
Objet:
médaille militaire
Mr. Nadaradjane, adjudant-chef, groupe de spécialités d'état-major; 29 ans de services
Groupe:
Groupe de spécialités d'état-major; 29 ans de services
medaille_militaire
annees_service="27"
JORFTEXT000000352863(source JORF)
décoration
17 Mars 199117/03/1991
De: Thomas (Michel)
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 1991 pour l'accès au corps des inspecteurs principaux de la jeunesse, des sports et des loisirs les inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs
JORFTEXT000000344304(source JORF)
inscription
12 Février 199112/02/1991
De: Thomas (Michel, Jean)
Objet:
dans l'armée active
Au grade de chef d'escadron
Les capitaines
date_debut="1991-01-01"
armee="active"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000709032(source JORF)
nomination
01 Février 199101/02/1991
De: Thomas (Michel)
à l'université Lyon-III
Objet:
professeur associé (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
à compter de la date de leur installation dans les établissements d'enseignement supérieur et de recherche
Du 1er octobre 1990 au
30 septembre 1991
JORFTEXT000000716850(source JORF)
renouvellement
10 Juillet 199010/07/1990
De: Thomas (Michel)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de la Dordogne à Périgueux
Objet:
directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de la Haute-Vienne à Limoges
Remplace:
M. Leoni
Groupe:
Direction départementale de l'agriculture et de la forêt de la Haute-Vienne à Limoges
date_debut="1990-02-02"
JORFTEXT000000341904(source JORF)
nomination
02 Février 199002/02/1990
De: Thomas (Michel)
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 1990 pour l'accès au corps des inspecteurs principaux de la jeunesse, des sports et des loisirs les inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs
JORFTEXT000000342844(source JORF)
inscription
01 Février 199001/02/1990
De: Thomas (Michel, François, Léon, Jacques)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers, sous-officiers et spécialistes
inscrits au tableau d'avancement
Z04763M
SERVICES COMMUNS
DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur principal de réserve
Les ingénieurs de réserve
date_debut="1989-10-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="réserve"
armee_grade="Ingénieur principal"
armee_grade_precedent="Ingénieur"
JORFTEXT000000524371(source JORF)
nomination
07 Janvier 199007/01/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.